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Conditions d’utilisation ET Conditions de vente:

 1. CONDITIONS D'UTILISATION:

 Le présent site web L'atelier bleu et mer et/ou les services, y compris toute appli mobile associée et toutes les offres et ventes d'articles, ("Articles") par le biais du site, appartient à Valérie Deguilhem et est exploitée par elle. Les présentes conditions générales ("Conditions générales") définissent les conditions dans lesquelles les visiteurs ou les utilisateurs  peuvent visiter ou utiliser le site et/ou les services et acheter des articles.

 

  En accédant ou en utilisant les services, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions. Si vous n'acceptez pas toutes les conditions, vous ne pouvez pas accéder au site ni utiliser les services. Veuillez lire attentivement les présentes conditions avant d'accéder à notre site ou d'utiliser les services ou d'acheter des articles. Ces termes vous expliquent qui nous sommes, comment nous vous vendons des articles, comment vous pouvez annuler le contrat et ce que vous pouvez faire en cas de problème.

 

(3) Vous déclarez que vous êtes majeur et que vous avez l'autorité, le droit et la liberté de conclure un accord contraignant basé sur ces conditions et d'utiliser les services et d'acheter des articles. Si vous êtes mineur, vous devez avoir l'autorisation de vos parents ou de votre tuteur légal pour utiliser les services ou acheter des articles.

 Conditions d’utilisations

L’utilisation de ce site est réservée à usage strictement professionnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partiellement, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non respect de cette interdiction constitue une contre façon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Autres dispositions

Les informations contenues dans le Site Web sont fournies pour la seule information générale des visiteurs, elles ne sauraient remplacer ou se substituer à des conseils ou consultations de nature professionnelle.

Bien que l’Editeur prenne le plus grand soin pour s’assurer de la qualité et de la fiabilité des informations contenues sur le Site Web, ces dernières sont fournies à titre indicatif sans aucune garantie, explicite ou implicite, de validité, d’exhaustivité ou d’actualité. En conséquence de quoi, le visiteur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule et unique responsabilité.

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Valérie Deguilhem est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Valérie Deguilhem

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. 

2.CONDITIONS DE VENTE:

Vendeur

Valérie Deguilhem

47 route de port blanc le hallate 56400 Plougoumelen

tél 0687557463

valerie.deguilhem4@laposte.net

COMMANDE.
Après validation de la commande, le client reçoit un message de confirmation à l’adresse email donnée. C

La commande ne devient définitive qu’après la réception du paiement.

Nature des œuvres vendues

Tous les tableaux  en vente sur le site Internet sont proposés par Valérie Deguilhem immatriculée à la maison des artistes sous le numéro :  en attente.
L’acquisition d’une œuvre d’art ne donne aucun droit de représentation, de diffusion ou reproduction à son acquéreur. Seul l’artiste Valérie Deguilhem garde son droit sur sa création. Toute utilisation du visuel des œuvres devra faire l’objet d’une demande d’autorisation.

Les moyens de paiement
– Chèque
– Virement 

Livraison expéditions

La livraison sera effectuée à l’adresse de livraison indiquée . Les frais de livraison seront à votre charge.

Modalités de retour

Conformément à l’article L121-20 du code de la consommation , vous disposez d’un délai de rétractation de 15 jours. Durant cette période vous pouvez nous retourner les œuvres ( les frais de port retour seront à votre charge). Le remboursement sera effectué sous un délai de 15 jours après réception des œuvres.

Responsabilité et Garantie

Le présent contrat est régi par la loi française. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.

Contact

valerie.deguilhem@laposte.net

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